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Marques déposées par BONNEAUD FRANCIS
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CHATEAU MOULIN DE BOUTY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU MOULIN DE BOUTY
BONNEAUD FRANCIS

Numéro de dépôt :
3462894
Date de dépôt :
07/11/2006
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/11/2026
CHATEAU MOULIN DE BOUTY de BONNEAUD FRANCIS

Présentation de la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY

Déposée le 7 novembre 2006 par BONNEAUD FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MOULIN DE BOUTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est BONNEAUD FRANCIS domicilié(e) 25 LE BOURG - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BONNEAUD FRANCIS domicilié(e) 25 LE BOURG - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France.

La marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MOULIN DE BOUTY arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.

BONNEAUD FRANCIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MAYNE - DAVID Appellation Bordeaux Supérieur Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU TARREYRO , BENJAMIN DE BOUTY


BONNEAUD FRANCIS - 25 LE BOURG - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


M. BONNEAUD FRANCIS - 25 LE BOURG - 33350 - BELVES DE CASTILLON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2016 n°2632623 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-18

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Moulin de Bouty.